Liste des délibérations du Conseil Municipal : séance du 19 novembre 2025

Conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de sa séance du 19 novembre 2025 est consultable ci-dessous :

Numéro	Intitulé	Statut
2025-024	Rue de Wittring : réfection de la couche de roulement et des accotements.	Approuvée
2025-025	Cimetière communal : réfection des cheminements avec création d’allées en pavés.	Approuvée
2025-026	Aire de jeux : renouvellement des revêtements de sol et réfection des agréés.	Approuvée
2025-026	Église Saint Gall : gestion et contrôle aviaire du clocher.	Approuvée
2025-028	Finances communales : virements de crédits au Budget Principal	Approuvée
2025-029	Finances communales : caractéristiques des dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies.	Approuvée
2025-030	École et périscolaire : convention de gestion avec la commune de Neufgrange pour le fonctionnement des écoles maternelles, élémentaires et de l’accueil périscolaire.	Approuvée
2025-031	Personnel communal : rémunération des heures complémentaires des agents nommés dans des emplois permanents à temps non complet.	Approuvée
2025-032	Environnement : convention de partenariat avec la SPA pour la stérilisation des chats errants.	Approuvée
2025-033	Vie associative : subventions aux associations communales.	Approuvée