Vous êtes ici : Accueil > Plan Local d'Urbanisme  > Règlement du Plan Local d'Urbanisme

Formulaire de recherche

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

La commune de Siltzheim s'est dotée en 2007 d'un PLU, révisé en 2009. Vous trouverez ci-dessous l'intégralité de son règlement et de son plan de zonage.

Plan Local d'Urbanisme approuvé le 26 juin 2007

Délibération du 26 juin 2007 approuvant le Plan Local d'Urbanisme

Délibération du 26 juin 2007 instaurant le Droit de Préemption Urbain

Titre I : dispositions générales

Titre II : règlement applicable à la zone UA

Titre II: règlement applicable à la zone UB

Titre III : règlement applicable aux zones d'urbanisation futures (IAU, IIAU)

Titre IV : règlement  applicable à la zone agricole (A)

Titre V : règlement applicable à la zone naturelle et forestière (N)

Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

La liste des Servitudes d'Utilité Publique a été mise à jour par arrêté municipal en date du 08 novembre 2017 (voir ci-dessous).

Modification n°1 approuvé le 10 mars 2009

Délibération du 10 mars 2009 approuvant la modification

Règlement de la modification n°1

Plans de règlement de la modification n°1

Plan de règlement au 1/2000ème

Plan de règlement au 1/5000ème

Arrêté municipal du 08 novembre 2017 portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (annexion de l'arrêté préfectoral du 24 novembre 2016)

Arrêté municipal n°2017-035 du 08 novembre 2017

Annexes à l'arrêté municipal n°2017-035 (arrêté préfectoral, plan et fiche technique)

  • Flux RSS
  • Imprimer