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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
La commune de Siltzheim s'est dotée en 2007 d'un PLU, révisé en 2009. Vous trouverez ci-dessous l'intégralité de son règlement et de son plan de zonage.
Plan Local d'Urbanisme approuvé le 26 juin 2007
Délibération du 26 juin 2007 approuvant le Plan Local d'Urbanisme
Délibération du 26 juin 2007 instaurant le Droit de Préemption Urbain
Titre I : dispositions générales
Titre II : règlement applicable à la zone UA
Titre II: règlement applicable à la zone UB
Titre III : règlement applicable aux zones d'urbanisation futures (IAU, IIAU)
Titre IV : règlement applicable à la zone agricole (A)
Titre V : règlement applicable à la zone naturelle et forestière (N)
Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) mises à jour en date du 03 novembre 2017
Modification n°1 approuvé le 10 mars 2009
Délibération du 10 mars 2009 approuvant la modification
Règlement de la modification n°1
Plans de règlement de la modification n°1
Plan de règlement au 1/2000ème
Plan de règlement au 1/5000ème
Arrêté municipal du 08 novembre 2017 portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (annexion de l'arrêté préfectoral du 24 novembre 2016)
Arrêté municipal n°2017-035 du 08 novembre 2017
Annexes à l'arrêté municipal n°2017-035 (arrêté préfectoral, plan et fiche technique)
Arrêté municipal du 23 mai 2018 portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (annexion de l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2017)
Arrêté municipal n°2018-012 du 23 mai 2018
Annexes à l'arrêté municipal n°2017-035 (arrêté préfectoral, plan, fiche technique, liste des SUP)