Liste des délibérations du Conseil Municipal : séance du 09 mars 2026

Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de sa séance du 09 mars 2026 est consultable ci-dessous :

Numéro	Intitulé	Statut
2026-001	Compte Financier Unique provisoire : Budget Principal 2025.	Approuvée
2026-002	Affectation des résultats : reprise des résultats 2025 au Budget Principal 2026.	Approuvée
2026-003	Plan de financement : demandes de subventions pour la création d’un système de vidéoprotection des infrastructures communales.	Approuvée
2026-004	Plan de financement : demandes de subventions pour le réaménagement du club-house.	Approuvée
2026-005	Plan de financement : demandes de subventions pour la création d’un cheminement piéton au stade.	Approuvée
2026-006	Intercommunalité : reversement aux communes des loyers des antennes de télécommunication sur les réservoirs d’eau potable.	Approuvée
2026-007	Vie associative : subventions aux associations communales.	Approuvée
2026-008	Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable : exercice 2024.	Approuvée
2026-009	Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement : exercice 2024.	Approuvée