Liste des délibérations du Conseil Municipal : séance du 20 mars 2026

Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de sa séance du 20 mars 2026 est consultable sur www.siltzheim.fr .

Numéro Intitulé Statut
2026-010
 
Maire : élection. Approuvée
2026-011
 
Adjoints au Maire : fixation de l’effectif. Approuvée
2026-012
 
Adjoints au Maire : élection au scrutin de liste. Approuvée
2026-013
 
Élus : fixation des indemnités de fonction. Approuvée
2026-014 Fonctionnement de l’assemblée : délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire. Approuvée
2026-015 Fonctionnement de l’assemblée : Commission d’Appel d’Offre.
 
Approuvée
2026-016 Fonctionnement de l’assemblée : commissions d’instruction du Conseil Municipal. Approuvée
2026-017 Désignation de représentants : correspondants défense et sécurité routière. Approuvée

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