Liste des délibérations du Conseil Municipal : séance du 14 septembre 2026

Numéro

Intitulé

Statut

2026-023

Aire de jeux : végétalisation du site

Approuvée

2026-024

Stade municipal : création d’un cheminement piéton.

Approuvée

2026-025

Salle Charles Krayanoff : acquisition d’une laveuse de sol.

Approuvée

2026-026

Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme : mission d’accompagnement technique en urbanisme par l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique.

Approuvée

2026-027

Budget Principal : décisions modificatives et virements de crédits.

Approuvée

2026-028

Vie associative : subventions de fonctionnement aux associations communales.

Approuvée

2026-029

Ressources humaines : adhésion au service de secrétaire de mairie itinérant proposé par la Communauté de Communes de l’Alsace Bossue.

Approuvée

2026-030

Intercommunalité : désignation d’un représentant à la Commission d’Évaluation des Charges Transférées..

Approuvée

2026-031

Intercommunalité : renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour la période 2027-2031.

Approuvée

2026-032

Collectivité européenne d’Alsace : création d’un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée Alsace.

Approuvée

2026-033

Rapport annuel Grand Cycle de l’Eau : synthèse locale 2025 du périmètre de la Sarre Bas-Rhinoise.

Approuvée